Formation Reconduction en 2023

Analyser, à chaque rendez-vous trimestriel, les conséquences pratiques de l'actualité fiscale pour son entreprise ou son groupe

Approfondir des thèmes d'intérêt commun et bénéficier du témoignage d'experts et des expériences de chacun

Anticiper les conséquences des évolutions en devenir

Examiner les conséquences des nouveautés majeures en matière fiscale pour faire valoir au mieux les droits de l'entreprise et du groupe

Disposer d'une synthèse de l'actualité fiscale

Bénéficier de l'analyse d'experts praticiens

Identifier les nouvelles règles comptables, fiscales et sociales ayant un impact sur la clôture des comptes

Préparer l'entreprise à intégrer les mesures nouvelles figurant dans la loi de finances

Partager l'expérience des intervenants et des participants pour résoudre des problématiques liées à la clôture des comptes

Maîtriser les conséquences des nouveautés majeures en matière fiscale pour faire valoir au mieux les droits de l'entreprise d'outre-mer

Disposer d'une synthèse de l'actualité fiscale

Bénéficier de l'analyse d'un expert praticien

Analyser les dispositions législatives, votées ou en projet, et les solutions jurisprudentielles et administratives des douze derniers mois

En évaluer les conséquences pratiques pour l'entreprise en termes de risque ou d'opportunité fiscale

En débattre avec des experts

Appliquer le nouveau traitement TVA à ses opérations de ventes en ligne à destination des particuliers.

Vérifier la correcte adaptation de ses systèmes d’information aux nouvelles règles de TVA applicables depuis le 1er juillet 2021.

Satisfaire les nouvelles obligations déclaratives et opérer les bons choix en cas d’obligation d’identification dans un Etat membre.

Identifier les actions et les contrôles à conduire dans le cadre de l’ECF

Disposer d’une véritable méthodologie opérationnelle et rédactionnelle

Sécuriser les relations entre le prestataire de l’ECF et son client

S'approprier la méthodologie à respecter pour savoir si une convention fiscale bilatérale est ou non modifiée par la convention multilatérale

Utiliser la « boîte à outils » mise à disposition par l’OCDE

S’exercer avec des praticiens sur des cas concrets

Exercer les choix les plus favorables pour optimiser en toute sécurité les droits à déduction de la TVA exercés par les sociétés holding et minimiser la taxe sur les salaires

Analyser les produits au regard du champ d’application de la TVA et de leur régime de taxation pour déterminer les coefficients d’assujettissement et de taxation (produits financiers, dividendes…)

Défendre la récupération de la TVA opérée sur les dépenses mixtes (frais généraux, opérations sur titres) et les prestations intragroupe

Constituer et gérer les secteurs distincts créés en matière de TVA et/ou de taxe sur les salaires

Constituer un groupe TVA

Examiner les règles de TVA applicables au sein d'un groupe TVA et leurs impacts en taxe sur les salaires

Adapter son système d'information et de facturation pour être en conformité avec l'environnement « groupe TVA »

Identifier les différents cas de figure dans lesquels l’autoliquidation de la TVA doit être effectuée

Acquérir une solide méthodologie d'analyse pour détecter les cas d'autoliquidation

Examiner de nombreuses situations concrètes pour acquérir les bons réflexes

Identifier les actions à conduire pour la mise en oeuvre de « Factur-X »

Appliquer le bon traitement fiscal aux « Factur-X » émises par ses fournisseurs

Vérifier la conformité fiscale du système à mettre en place d’ici le 1er janvier 2023

Choisir entre fusion simplifiée et TUP (Transmission Universelle de Patrimoine)

Mettre en place et réaliser l'absorption de la filiale

Examiner les aspects juridiques, comptables et fiscaux essentiels des opérations de fusion simplifiée et de TUP

Préparer la liasse fiscale de l'entreprise pour déterminer l'IS à payer

Préparer la liasse fiscale du groupe pour déterminer l'IS d'ensemble en régime d'intégration fiscale

Réaliser la déclaration de TVA mensuelle de l'entreprise

Respecter les obligations déclaratives de l'entreprise en matière de CET et de taxes diverses

Préparer l'entreprise à un contrôle fiscal

Sécuriser le traitement des principales obligations déclaratives de l'entreprise en matière fiscale

Accroître sa faculté d'appréciation de l'exposition de l'entreprise aux risques fiscaux

Mettre en place des procédures de contrôle ou de correction des erreurs décelées

S'approprier les mécanismes essentiels de l'Impôt sur le Revenu (IR)

Examiner les modalités d'imposition des résultats d'une entreprise (BIC, IS)

Appréhender le mécanisme de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

Découvrir les principaux autres impôts payés par l'entreprise

Se réapproprier les réflexes fiscaux à l'issue d'une période d'activité professionnelle sans pratique de la fiscalité

Intégrer les principaux changements intervenus en matière d'IS (hors intégration fiscale), de TVA (hors réforme de la TVA immobilière) et d'impôts locaux (CET)

Débattre des enjeux fiscaux actuels

Partager les modes de raisonnement qui guident la stratégie fiscale de l'entreprise

Apprécier les impacts des options fiscales offertes aux entreprises

Dialoguer plus efficacement avec les fiscalistes de l'entreprise

Identifier les enjeux fiscaux liés aux choix juridiques retenus lors de la création ou du rachat d'une entreprise

Examiner les lignes de forces du régime d'imposition des résultats de l'entreprise et de la "rémunération" des dirigeants et associés

Exercer les meilleurs choix pour accompagner l'évolution de l'entreprise

Préparer la liasse fiscale de l'entreprise pour déterminer l'IS à payer

Préparer la liasse fiscale du groupe pour déterminer l'IS d'ensemble en régime d'intégration fiscale

Réaliser la déclaration de TVA mensuelle de l'entreprise

Respecter les obligations déclaratives de l'entreprise en matière de CET et de taxes diverses

Préparer l'entreprise à un contrôle fiscal

Résoudre les principales difficultés fiscales de la clôture et sécuriser ses pratiques

Examiner les mécanismes de la fiscalité appliquée à l’entreprise en matière d’IS, de TVA ou de Contribution Économique Territoriale (CET)

Se conformer aux différentes obligations fiscales non déclaratives (FEC, Piste d'audit fiable)

Établir et contrôler les principales déclarations fiscales

Constituer le groupe intégré

Effectuer les principaux retraitements pour déterminer les résultats individuels et le résultat d'ensemble du groupe intégré

S'acquitter des obligations déclaratives et de paiement

S'approprier la méthodologie de raisonnement indispensable pour aborder des questions de TVA

Déterminer la TVA collectée et la TVA déductible (hors règles de territorialité)

Respecter le formalisme exigé en matière de TVA

Identifier les sommes à mentionner sur la déclaration annuelle des honoraires, commissions, ristournes...

Élaborer des déclarations en conformité avec les règles fiscales

Acquérir une méthodologie de travail : de la collecte des informations à la déclaration

Examiner les déclarations de TVA et de résultat fiscal (régime IS) pour détecter les erreurs fréquemment commises et les corriger

Evaluer le risque fiscal induit

Réaliser les contrôles de cohérence usuels

Évaluer précisément les risques fiscaux encourus (droits en principal, intérêts, pénalités)

Identifier les risques fiscaux qui pèsent sur l'entreprise à partir de l'étude des comptes de bilan

Examiner les sujets fréquemment soulevés par l'administration en cas de contrôle fiscal des produits et charges comptabilisés

Identifier les mécanismes qui donnent fréquemment naissance à des erreurs techniques en matière de TVA

Élaborer une typologie des risques TVA dans l'entreprise dans une optique d'audit

Mettre en place des procédures de contrôle et de correction de ces risques

Poser l’environnement prix de transfert : les enjeux, les concepts et la réalité

Fonctions, risques, actifs et méthodes : les analyser, les interpréter, les adapter et les restituer

Réaliser la documentation et préparer la déclaration 2257-SD : des concepts aux données, s’assurer de la cohérence

Identifier les actions et les contrôles à conduire dans le cadre de l’ECF

Disposer d’une véritable méthodologie opérationnelle et rédactionnelle

Sécuriser les relations entre le prestataire de l’ECF et son client

Identifier les multiples contraintes fiscales à respecter

Conduire un audit fiscal de l'ERP de l'entreprise

Envisager des mesures correctives

Identifier les principaux algorithmes TVA des systèmes d'information de l'entreprise (ERP)

Vérifier que le paramétrage des ERP permet de satisfaire les obligations fiscales en matière de TVA, piste d’audit fiable et règles de facturation

Conduire un audit TVA de l’ERP de l’entreprise

Conduire un projet de digitalisation de la fonction fiscale

Identifier les objectifs à atteindre en termes de reporting, d'alerte et de consolidation des informations fiscales

Sélectionner les bons outils en fonction des critères recherchés

Identifier les règles et procédures spécifiques attachées à un Contrôle Fiscal des Comptabilités Informatisées (CFCI) ou à un examen de comptabilité

Anticiper les contrôles usuels effectués sur le FEC

Réagir en cours de contrôle pour défendre l'entreprise

S’assurer de la conformité aux exigences légales du FEC de l’entreprise

Réaliser des tests basés sur des algorithmes identiques à ceux de l’administration fiscale afin d’anticiper les demandes

Vérifier la cohérence du FEC avec les déclarations fiscales de l’entreprise

Identifier les mentions légales obligatoires qui doivent figurer sur une facture

Facturer et/ou récupérer la TVA conformément aux règles en vigueur

Gérer les cas d'application de retenues à la source liées aux opérations internationales

Identifier les types de factures nécessitant la mise en place d'une piste d'audit fiable (PAF) au sein de l'entreprise

Décliner la cartographie des transactions commerciales de l'entreprise pour formaliser la piste d'audit

Documenter la procédure d'archivage de la piste d'audit fiable

Mettre en place les contrôles exigés par la réglementation fiscale

Distinguer les différents types de factures électroniques

Vérifier le respect des exigences fiscales associées

Identifier les clauses à exiger du prestataire dans un contrat d'infogérance pour sécuriser l'entreprise en cas de contrôle fiscal

Identifier les actions à conduire pour la mise en oeuvre de « Factur-X »

Appliquer le bon traitement fiscal aux « Factur-X » émises par ses fournisseurs

Vérifier la conformité fiscale du système à mettre en place d’ici le 1er janvier 2023

Respecter les contraintes fiscales et le cadre informatique en matière d'archivage électronique

Sécuriser le recours à un prestataire extérieur

S'assurer de la conformité de la restitution des données archivées aux règles du contrôle fiscal

Réaliser les travaux préalables à toute détermination d'un résultat fiscal

Analyser sous l'angle fiscal les charges, amortissements et provisions enregistrés comptablement pour procéder aux réintégrations extracomptables

Déduire les revenus ou plus-values bénéficiant de régimes fiscaux dérogatoires

Calculer le résultat fiscal pour appliquer les taux d'IS au résultat fiscal bénéficiaire ou gérer le résultat fiscal déficitaire

Passer du résultat comptable au résultat fiscal pour déterminer l'impôt sur les sociétés (IS) à payer

Réintégrer extracomptablement les charges, amortissements et provisions non déductibles d'un point de vue fiscal

Déduire les produits bénéficiant de régimes d'exonération ou de taxation à taux réduit

S'approprier les principes de détermination du résultat fiscal et la connexion entre fiscalité et comptabilité

Etablir la liasse fiscale

Etablir les documents de gestion pour en analyser les principaux agrégats

À partir de cas pratiques, valider et actualiser ses connaissances pour déterminer et gérer le résultat fiscal

Approfondir sa pratique de l'IS en s'exerçant

Intégrer les nouveautés des douze derniers mois

Évaluer précisément les risques fiscaux encourus (droits en principal, intérêts, pénalités)

Identifier les risques fiscaux qui pèsent sur l'entreprise à partir de l'étude des comptes de bilan

Examiner les sujets fréquemment soulevés par l'administration en cas de contrôle fiscal des produits et charges comptabilisés

Effectuer de manière pratique les principaux retraitements extracomptables indispensables pour passer du résultat comptable au résultat fiscal et calculer l'IS

Examiner les spécificités des établissements financiers en matière d'IS

Identifier l'impact des opérations exceptionnelles (restructurations, opérations internationales) et de l'intégration fiscale

S'initier, d'une manière pratique, aux mécanismes de détermination du résultat fiscal

Examiner les principaux retraitements à effectuer pour passer du résultat comptable au résultat fiscal et calculer l'IS

Traduire les retraitements extra-comptables sur l’imprimé 2058A

Analyser les spécificités de la détermination du résultat fiscal dans les compagnies d’assurance (provisions techniques, réserve de capitalisation, provision pour égalisation, etc.)

Examiner les régimes de groupes, les opérations de restructurations et le traitement des opérations internationales

Identifier les spécificités applicables aux mutuelles et institutions de prévoyance

Identifier les opérations ouvrant droit au Crédit d'Impôt Recherche/Innovation (CIR-I) et les dépenses éligibles

Intégrer les nouveautés liées à la Loi de Finances pour 2022

Maîtriser les modalités de calcul du CIR-I, du cas général aux cas particuliers

Sécuriser son dossier CIR-I tant financièrement que techniquement pour être préparé à faire face à un contrôle fiscal

Analyser les produits dérivés et leur utilisation pour déterminer leur traitement comptable et fiscal dans le domaine bancaire

Définir des règles internes de gestion permettant le traitement fiscal adéquat

Satisfaire aux obligations déclaratives pour éviter les sanctions et sécuriser les sursis d'imposition

Examiner les règles fiscales spécifiques aux opérations de crédit-bail immobilier en matière d'IS, de TVA et de droits d'enregistrement

Analyser la situation tant du point de vue du crédit-bailleur que de celui du crédit-preneur

Débattre des leviers d'optimisation fiscale et de leurs limites

Traduire les conséquences de l'opération de restructuration dans les résultats des sociétés absorbante et absorbée

Mesurer les impacts CET et taxe foncière des restructurations

Identifier les points d'attention en matière de TVA et de droits d'enregistrement

Choisir entre fusion simplifiée et TUP (Transmission Universelle de Patrimoine)

Mettre en place et réaliser l'absorption de la filiale

Examiner les aspects juridiques, comptables et fiscaux essentiels des opérations de fusion simplifiée et de TUP

Débattre des questions délicates qui se posent fréquemment à l’occasion d’une opération de restructuration, réalisée ou non dans le cadre d’une intégration fiscale

Choisir l’option fiscale la plus adaptée au but poursuivi

Minimiser les risques fiscaux des opérations de fusion, scission ou d’Apport Partiel d’Actif (APA)

Elaborer le projet de cession

Analyser les obligations et enjeux de chacune des parties à l'opération de cession ou d'acquisition directe de société

Structurer la reprise par l'intermédiaire d'une société holding

S'organiser pour produire un rapport de due diligence

Élaborer un rapport de due diligence fiscale

Utiliser un rapport de due diligence fiscale dans le cadre d'une opération de croissance externe

Examiner les enjeux fiscaux des opérations de LBO (Leveraged Buy Out)

Intégrer les contraintes, fiscales ou financières pour gérer leurs conséquences sur la structure

Faire le bon choix parmi les schémas de structuration envisageables

Évaluer précisément les risques fiscaux encourus (droits en principal, intérêts, pénalités)

Identifier les risques fiscaux qui pèsent sur l'entreprise à partir de l'étude des comptes de bilan

Examiner les sujets fréquemment soulevés par l'administration en cas de contrôle fiscal des produits et charges comptabilisés

Identifier les mécanismes qui donnent fréquemment naissance à des erreurs techniques en matière de TVA

Élaborer une typologie des risques TVA dans l'entreprise dans une optique d'audit

Mettre en place des procédures de contrôle et de correction de ces risques

Cerner l'utilité de l'organisation en groupe de sociétés

Optimiser l'articulation entre le groupe et l'imposition des bénéfices des sociétés

Identifier les risques juridiques et fiscaux

Organiser la gestion financière et fiscale du groupe

Structurer fiscalement une société holding et son groupe

Sécuriser la fiscalité du groupe (IS, TVA, taxe sur les salaires)

Utiliser les leviers fiscaux pour accompagner la stratégie du groupe

Mesurer l'intérêt du recours à une société holding patrimoniale tant en matière de gestion que de transmission de patrimoine

Identifier les critères de choix de la forme sociale à adopter et le régime fiscal associé

Utiliser les techniques d'optimisation fiscale offertes par les sociétés holdings

Analyser le traitement fiscal des « intercos » dans le cadre d’un groupe, intégré fiscalement ou non, avec ou sans filiales étrangères

Examiner les différents moyens de financement ou de renflouement d’une filiale

Débattre des conséquences des dernières solutions jurisprudentielles et des récents textes législatifs

Exercer les choix les plus favorables pour optimiser en toute sécurité les droits à déduction de la TVA exercés par les sociétés holding et minimiser la taxe sur les salaires

Analyser les produits au regard du champ d’application de la TVA et de leur régime de taxation pour déterminer les coefficients d’assujettissement et de taxation (produits financiers, dividendes…)

Défendre la récupération de la TVA opérée sur les dépenses mixtes (frais généraux, opérations sur titres) et les prestations intragroupe

Constituer et gérer les secteurs distincts créés en matière de TVA et/ou de taxe sur les salaires

Apprécier les enjeux du choix du mode de détention de l'immobilier ou des incorporels

Peser le pour et le contre de l'option pour la dissociation de ces actifs des activités opérationnelles du groupe

Connaître les structures juridiques utilisables

Analyser les conséquences fiscales liées au choix de la structuration retenue

Partager la logique et la finalité des opérations de consolidation

Assimiler le concept d'impôts différés, le mécanisme de la preuve d'impôt et la notion de fonds propres consolidés

Apprécier l'impact de la stratégie fiscale sur les comptes consolidés

S'approprier les principes de détermination du Taux Effectif d'Imposition (TEI)

Effectuer la preuve d'impôt

Disposer des clés de gestion de la charge d'impôt d'un groupe international

Constituer le groupe intégré

Effectuer les principaux retraitements pour déterminer les résultats individuels et le résultat d'ensemble du groupe intégré

S'acquitter des obligations déclaratives et de paiement

Créer un groupe d'intégration fiscale

Réaliser les retraitements nécessaires à la détermination des résultats individuels et du résultat d'ensemble

Respecter les obligations déclaratives et de paiement

Approfondir ses connaissances en matière d'intégration fiscale (déficits, charges financières, modifications de périmètre)

Mettre en pratique ses connaissances par la réalisation de nombreux cas d'application

Intégrer les nouveautés légales, doctrinales et jurisprudentielles des 12 derniers mois

Vérifier que les retraitements inhérents au régime d’intégration fiscale ont été coreectement réalisés

S’assurer de la conformité des déclarations de résultats en régime d’intégration fiscale

Analyser les chefs de redressements les plus fréquents

Préparer le groupe intégré à se défendre face à un contrôle fiscal

Débattre des conséquences des dernières modifications, légales ou jurisprudentielles, du régime d'intégration fiscale

Partager la logique et la finalité des opérations de consolidation

Assimiler le concept d'impôts différés, le mécanisme de la preuve d'impôt et la notion de fonds propres consolidés

Apprécier l'impact de la stratégie fiscale sur les comptes consolidés

Acquérir une vision globale des principales caractéristiques de l'application des IFRS dans les groupes

Appréhender les principales divergences entre les normes internationales et le référentiel français

Interpréter les états financiers établis en normes IFRS

S'approprier les mécanismes des impôts différés en consolidation

Mesurer les conséquences du régime de l'intégration fiscale sur les comptes consolidés

Calculer les impôts différés pour le groupe fiscal

Traiter les problématiques spécifiques aux groupes intégrés fiscalement

S'approprier les principes de détermination du Taux Effectif d'Imposition (TEI)

Effectuer la preuve d'impôt

Disposer des clés de gestion de la charge d'impôt d'un groupe international

Examiner les mécanismes de partage de l'imposition des résultats des opérations internationales de l'entreprise

Gérer fiscalement les opérations intragroupe

Appliquer les règles de territorialité de la TVA aux opérations internationales du groupe

S'approprier la méthodologie à respecter pour savoir si une convention fiscale bilatérale est ou non modifiée par la convention multilatérale

Utiliser la « boîte à outils » mise à disposition par l’OCDE

S’exercer avec des praticiens sur des cas concrets

Accompagner fiscalement les non-résidents qui ont des revenus ou réalisent des investissements en France

Maîtriser le régime d'imposition en France des revenus et du patrimoine

Comprendre l'impact des conventions fiscales et des derniers dispositifs « anti-délocalisation » sur la situation fiscale des non-résidents et expatriés

Identifier les critères constitutifs de l'établissement stable

Traiter fiscalement et comptablement les opérations réalisées par un établissement stable français

Réagir à la révélation a posteriori d'un établissement stable

Mesurer la liberté contractuelle dont dispose l'entreprise face à des dispositions fiscales souvent impératives

Qualifier correctement les clauses contractuelles au regard des textes fiscaux applicables

Identifier et analyser leurs conséquences fiscales pour l'entreprise française

Optimiser la structure fiscale d'un groupe international

Sécuriser le traitement des flux entre une société française et les différentes entités du groupe

Cerner la limite entre l'optimisation fiscale et la fraude ou l'évasion fiscale

Poser l’environnement prix de transfert : les enjeux, les concepts et la réalité

Fonctions, risques, actifs et méthodes : les analyser, les interpréter, les adapter et les restituer

Réaliser la documentation et préparer la déclaration 2257-SD : des concepts aux données, s’assurer de la cohérence

S'approprier les principes fondamentaux : concept de pleine concurrence, démarche prix de transfert

Utiliser les outils prix de transfert : méthodes de prix de transfert, analyse fonctionnelle

Sélectionner une méthode de prix de transfert dans une situation donnée

S'approprier par l'exemple la méthodologie à suivre pour réaliser une étude économique prix de transfert

Découvrir l’utilisation des bases de données disponibles

Valider ses acquis par le biais de la réalisation de cas pratiques

Définir les points-clés de la réalisation d’une documentation des prix de transfert pertinente

Mettre à jour cette documentation annuelle

Identifier les informations à transmettre dans le cadre de la déclaration annuelle et du CBCR

S'approprier les notions économiques essentielles à la construction du prix de pleine concurrence d'une transaction financière

Choisir la méthode de détermination des prix de transfert la plus adaptée au flux financier

Documenter et défendre le niveau de rémunération retenu

Assimiler les principes essentiels qui régissent une opération de dédouanement pour minimiser les risques douaniers encourus par l'entreprise

Apprécier les enjeux liés à la détermination de l'origine d'un produit («made in», origine préférentielle)

Envisager l'adoption de régimes douaniers particuliers pour réduire les droits de douane

Déterminer la valeur en douane, l'origine et l'espèce tarifaire d'une marchandise

Procéder au dédouanement en respectant les procédures douanières et les obligations déclaratives associées

Tirer profit, le cas échéant, des régimes douaniers particuliers

Anticiper les risques liés à la gestion TVA et douane des opérations d’importation/exportation avec des partenaires hors Union européenne

Améliorer la négociation de ses Incoterms® et de ses contrats de transport

Piloter un contrôle douanier

Examiner le champ d'application de la TVA et les règles de territorialité

Déterminer le montant de TVA collectée de l'entreprise

Calculer la TVA déductible sur les dépenses

Etablir la déclaration de TVA (formulaire CA3) de l'entreprise

S'approprier la méthodologie de raisonnement indispensable pour aborder des questions de TVA

Déterminer la TVA collectée et la TVA déductible (hors règles de territorialité)

Respecter le formalisme exigé en matière de TVA

S'initier aux mécanismes de la TVA

S'approprier les principes de détermination de la TVA collectée et de la TVA déductible (hors règles de territorialité)

Réaliser une déclaration CA3 simple

Vérifier le respect des conditions de forme et de délai conditionnant l'exercice du droit à déduction de la TVA

Contrôler le respect des conditions de fond permettant de récupérer la TVA

Traiter les cas d'autoliquidation de la TVA par le client en lien avec les règles de territorialité ou la lutte contre la fraude

Distinguer les opérations taxables/non taxables à la TVA

Déterminer la base imposable et le taux de la TVA à facturer

Établir une facture conforme aux prescriptions fiscales

Déployer une méthodologie d’analyse efficace des notes de frais

Contrôler la régularité des justificatifs fournis au regard de la TVA

Résoudre les difficultés rencontrées en pratique en entreprise

Connaître les règles de la TVA applicables aux notes de frais

Savoir déterminer les dépenses exclues du droit à déduction ainsi que la validité des justificatifs fournis

Respecter les obligations formelles : mentions sur factures

Identifier les mentions légales obligatoires qui doivent figurer sur une facture

Facturer et/ou récupérer la TVA conformément aux règles en vigueur

Gérer les cas d'application de retenues à la source liées aux opérations internationales

Analyser les contours du champ d'application de la TVA

Examiner les opérations transfrontalières au regard des règles TVA

Identifier les points d'attention relatifs à la détermination de la TVA collectée

Vérifier la correcte détermination de la TVA déductible

Identifier les mécanismes qui donnent fréquemment naissance à des erreurs techniques en matière de TVA

Élaborer une typologie des risques TVA dans l'entreprise dans une optique d'audit

Mettre en place des procédures de contrôle et de correction de ces risques

Identifier les principaux algorithmes TVA des systèmes d'information de l'entreprise (ERP)

Vérifier que le paramétrage des ERP permet de satisfaire les obligations fiscales en matière de TVA, piste d’audit fiable et règles de facturation

Conduire un audit TVA de l’ERP de l’entreprise

Examiner le champ d'application de l'obligation de e-reporting

Élaborer le fichier de données TVA à transmettre à l'Administration fiscale dans le cadre de l'obligation de e-reporting

Sécuriser le recours à un prestataire externe auquel sont confiées les données de facturation

Identifier les types de factures nécessitant la mise en place d'une piste d'audit fiable (PAF) au sein de l'entreprise

Décliner la cartographie des transactions commerciales de l'entreprise pour formaliser la piste d'audit

Documenter la procédure d'archivage de la piste d'audit fiable

Mettre en place les contrôles exigés par la réglementation fiscale

Identifier les différents cas de figure dans lesquels l’autoliquidation de la TVA doit être effectuée

Acquérir une solide méthodologie d'analyse pour détecter les cas d'autoliquidation

Examiner de nombreuses situations concrètes pour acquérir les bons réflexes

Appliquer le nouveau traitement TVA à ses opérations de ventes en ligne à destination des particuliers.

Vérifier la correcte adaptation de ses systèmes d’information aux nouvelles règles de TVA applicables depuis le 1er juillet 2021.

Satisfaire les nouvelles obligations déclaratives et opérer les bons choix en cas d’obligation d’identification dans un Etat membre.

Exercer les choix les plus favorables pour optimiser en toute sécurité les droits à déduction de la TVA exercés par les sociétés holding et minimiser la taxe sur les salaires

Analyser les produits au regard du champ d’application de la TVA et de leur régime de taxation pour déterminer les coefficients d’assujettissement et de taxation (produits financiers, dividendes…)

Défendre la récupération de la TVA opérée sur les dépenses mixtes (frais généraux, opérations sur titres) et les prestations intragroupe

Constituer et gérer les secteurs distincts créés en matière de TVA et/ou de taxe sur les salaires

Appliquer les règles de territorialité aux livraisons de biens

Respecter les règles de territorialité de la TVA applicables aux prestations de services

Gérer la TVA à l'étranger

Connaître les règles de la TVA applicables aux échanges de biens simples réalisés avec des fournisseurs ou clients établis dans ou hors Union européenne

Déterminer quelle TVA s'applique (française ou étrangère), si l'opération peut être exonérée et s'il faut autoliquider la TVA sur des achats de biens en provenance de l'étranger.

Respecter les obligations formelles : DEB, registres

Vérifier les obligations de l'entreprise en matière d'enquête statistique pour respecter les obligations d'informations liées

Remplir l'état récapitulatif et l'enquête statistique (ex-DEB)

Souscrire la Déclaration Européenne de services (DES)

Connaître les règles de la TVA applicables aux prestations de services réalisées entre assujettis établis dans des pays différents

Déterminer ­quelle TVA s'applique (française ou étrangère), si l'opération peut être exonérée et ­s'il faut autoliquider la TVA sur des prestations de services rendues à l'entreprise par des prestataires étrangers

Respecter les obligations formelles : DES

Anticiper les risques liés à la gestion TVA et douane des opérations d’importation/exportation avec des partenaires hors Union européenne

Améliorer la négociation de ses Incoterms® et de ses contrats de transport

Piloter un contrôle douanier

Appliquer les règles de territorialité de la TVA aux opérations complexes d'échanges extra ou intracommunautaires de biens

Déterminer dans chaque cas qui, du fournisseur ou du client, est redevable de la TVA et dans quel pays

Identifier les cas d'autoliquidation de la TVA sur les achats de biens

Respecter les obligations formelles

Examiner les règles de territorialité de la TVA applicables aux prestations de services réalisées dans ou hors Union européenne

Déterminer qui, du prestataire ou du client, est redevable de la TVA et dans quel pays

Identifier les cas d'autoliquidation par le client et les obligations d'identification à l'étranger du prestataire

Respecter les obligations formelles en découlant (factures, DES)

Constituer un groupe TVA

Examiner les règles de TVA applicables au sein d'un groupe TVA et leurs impacts en taxe sur les salaires

Adapter son système d'information et de facturation pour être en conformité avec l'environnement « groupe TVA »

Identifier les opérations bancaires ou financières imposables, exonérées, imposables sur option ou hors champ de la TVA

Appliquer les règles de territorialité de la TVA aux opérations bancaires et financières

Exercer les droits à déduction de la TVA au mieux des intérêts de l'établissement

Examiner l'intérêt de recourir au futur groupe TVA

Analyser les règles TVA concernant les livraisons d'immeubles

Définir les règles TVA afférentes à la location de l'immeuble

Identifier les conséquences TVA de la cession d 'un immeuble ancien

Valider le principe d'imposition de l'entreprise aux différents impôts locaux

Contrôler les bases d'imposition de la CFE et de la taxe foncière

Calculer la CVAE de l'entreprise

Satisfaire les différentes obligations déclaratives et de paiement

Faire valoir les droits de l'entreprise

Déterminer la valeur locative des immeubles industriels évalués en « méthode comptable »

Respecter les obligations déclaratives en matière d'évaluation foncière (modèle IL, U)

Contrôler les avis d'imposition à la TFPB et à la CFE pour présenter, le cas échéant, des réclamations contentieuses

Déterminer la valeur locative des locaux commerciaux

Respecter les obligations déclaratives en matière d'évaluation foncière (modèles IL, 6660-REV)

Contrôler, voire contester, les avis d'imposition à la TFPB (taxe foncière sur les propriétés bâties) et à la CFE (Cotisation Foncière des Enterprises)

Déterminer le chiffre d'affaires de référence et la valeur ajoutée au sens CVAE

Résoudre les difficultés de détermination de la valeur ajoutée taxable à la CVAE

Se conformer aux obligations déclaratives, y compris la ventilation de l'effectif salarié

Gérer les étapes d'un contrôle fiscal en CET (CFE, CVAE et IFER), taxe foncière et taxes annexes

Examiner les derniers textes et solutions jurisprudentielles et doctrinales pour élaborer les meilleures réponses tactiques

Identifier les foyers de réduction des impositions

Réagir efficacement à la réception de la proposition de rectification et en mesurer tous les effets

Faire valoir les droits de l'entreprise au cours de la phase précontentieuse et respecter les obligations liées

Utiliser les voies de recours administratifs lors d'un contrôle fiscal

Identifier les règles et procédures spécifiques attachées à un Contrôle Fiscal des Comptabilités Informatisées (CFCI) ou à un examen de comptabilité

Anticiper les contrôles usuels effectués sur le FEC

Réagir en cours de contrôle pour défendre l'entreprise

S’assurer de la conformité aux exigences légales du FEC de l’entreprise

Réaliser des tests basés sur des algorithmes identiques à ceux de l’administration fiscale afin d’anticiper les demandes

Vérifier la cohérence du FEC avec les déclarations fiscales de l’entreprise

Identifier les actions et les contrôles à conduire dans le cadre de l’ECF

Disposer d’une véritable méthodologie opérationnelle et rédactionnelle

Sécuriser les relations entre le prestataire de l’ECF et son client

Analyser les structures juridiques adéquates pour les activités immobilières

Identifier les impôts rendus exigibles par la construction d'un immeuble

Examiner la fiscalité applicable en cas de mise en location de l'immeuble

Déterminer les impôts dus en cas de cession de l'immeuble

Traiter fiscalement les opérations, tant récurrentes qu’exceptionnelles, afférentes aux immeubles de l’entreprise

S'approprier les mécanismes de tous les impôts et taxes exigibles

S'entraîner à leur application par des cas pratiques

Identifier et résoudre les difficultés pratiques rencontrées par les entreprises dans la gestion fiscale de leurs activités immobilières

Examiner les schémas immobiliers performants à l'aune des règles fiscales

Evaluer les impacts des récentes décisions de jurisprudence

Analyser les règles TVA concernant les livraisons d'immeubles

Définir les règles TVA afférentes à la location de l'immeuble

Identifier les conséquences TVA de la cession d 'un immeuble ancien

Identifier les cas dans lesquels la qualification de marchand de biens doit être retenue et analyser les conséquences de cette qualification

Arrêter le résultat fiscal d'un marchand de biens

Appliquer les règles de la TVA aux cessions de biens immobiliers

Examiner les règles fiscales applicables aux différentes étapes du programme d'une opération de promotion immobilière : taxes d'urbanisme, TVA, droits d'enregistrement, taxation des profits

Arrêter le résultat fiscal des promoteurs

Analyser les impacts fiscaux pour les associés

Examiner les règles fiscales spécifiques aux opérations de crédit-bail immobilier en matière d'IS, de TVA et de droits d'enregistrement

Analyser la situation tant du point de vue du crédit-bailleur que de celui du crédit-preneur

Débattre des leviers d'optimisation fiscale et de leurs limites

Choisir la structure juridique adaptée (GAEC, SCEA, EARL, SARL, SA) pour l'exploitation agricole en tenant compte des impacts fiscaux induits

Déterminer le résultat fiscal de la structure d'exploitation agricole et le revenu imposable des associés exploitants et non exploitants

Préparer la disparition de la structure

Examiner tous les aspects spécifiques de la fiscalité viticole : traitement des stocks, des plantations et du bail à métayage

Envisager les schémas d'optimisation possible pour l'exploitation viticole

Anticiper les éventuels risques fiscaux afférents à l'activité viticole

Appréhender le cadre juridique, fiscal, social et économique des associations

Appliquer la règlementation comptable spécifiques aux associations

Réaliser les états financiers d'une association et la mise en oeuvre du contrôle externe

Examiner la situation des associations et autres Organismes à but Non Lucratif (ONL) au regard des impôts du commerce (IS, TVA, impôts locaux)

Gérer le développement d'activités lucratives complémentaires : filialisation ou sectorisation

Sécuriser l'octroi des avantages fiscaux du mécénat aux donateurs

Optimiser la gestion du patrimoine immobilier et des activités lucratives des associations, fondations...

Sécuriser le recours à des groupements de moyens

Mesurer les enjeux des opérations de rapprochement ou de restructuration d'OSBL

Vérifier que les retraitements inhérents au régime d’intégration fiscale ont été coreectement réalisés

S’assurer de la conformité des déclarations de résultats en régime d’intégration fiscale

S'initier aux mécanismes de la TVA

S'approprier les principes de détermination de la TVA collectée et de la TVA déductible (hors règles de territorialité)

Réaliser une déclaration CA3 simple

Découvrir les mécanismes concourant à la détermination de la TVA collectée et déductible de l'entreprise

S'approprier les règles fondamentales de la territorialité de la TVA des livraisons de biens et des prestations de services

Remplir une déclaration d'Echanges de Biens (DEB) en cas d'achat ou de ventes de biens au sein de l'Union européenne

Connaître les règles de la TVA applicables aux notes de frais

Savoir déterminer les dépenses exclues du droit à déduction ainsi que la validité des justificatifs fournis

Respecter les obligations formelles : mentions sur factures

Connaître les règles de la TVA applicables aux échanges de biens simples réalisés avec des fournisseurs ou clients établis dans ou hors Union européenne

Déterminer quelle TVA s'applique (française ou étrangère), si l'opération peut être exonérée et s'il faut autoliquider la TVA sur des achats de biens en provenance de l'étranger.

Respecter les obligations formelles : DEB, registres

Connaître les règles de la TVA applicables aux prestations de services réalisées entre assujettis établis dans des pays différents

Déterminer ­quelle TVA s'applique (française ou étrangère), si l'opération peut être exonérée et ­s'il faut autoliquider la TVA sur des prestations de services rendues à l'entreprise par des prestataires étrangers

Respecter les obligations formelles : DES

Appliquer le nouveau traitement TVA à ses opérations de ventes en ligne à destination des particuliers.

Vérifier la correcte adaptation de ses systèmes d’information aux nouvelles règles de TVA applicables depuis le 1er juillet 2021.

Satisfaire les nouvelles obligations déclaratives et opérer les bons choix en cas d’obligation d’identification dans un Etat membre.

Différencier expertise et management pour mieux les articuler

Mettre en place une organisation optimale pour mener de front mes deux missions

Développer mes compétences managériales et relationnelles

Élaborer mon plan de progrès

Développer sa zone d’efficacité

Ajuster ses priorités

Programmer ses activités

Mobiliser les ressources disponibles

S’organiser avec le digital