Formation Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel

Définir une veille réglementaire QSE adaptée à son contexte et à son entreprise
La réglementation applicable en matière de qualité, santé-sécurité au travail et environnement est extrêmement dense et évolue constamment. Il est indispensable pour les Responsables QSE de créer leur propre référentiel réglementaire et de le mettre régulièrement à jour.La formation « Veille réglementaire QSE : méthode pour construire son référentiel » permet de gagner un temps précieux en se procurant une méthode de veille réglementaire efficace et adaptée à son contexte.

Objectifs et compétences visées de la formation

Préciser les objectifs et le champ d'application de sa veille réglementaire QSE

Construire son référentiel pour préparer l'évaluation de la conformité QSE de son entreprise

Utiliser son référentiel de veille réglementaire pour se maintenir à jour en QSE

Programme

E-Start

Vous vous engagez dans votre formation. Connectez-vous sur votre espace participant et complétez votre questionnaire préparatoire. Votre formateur reçoit vos objectifs de progrès.

Programme de cette formation

Préciser les objectifs et le champ d'application de sa veille réglementaire QSE

Identifier le processus de veille réglementaire QSE

Processus de veille réglementaire dans l'entreprise : sélectionner les textes, informer sur la réglementation, mettre en oeuvre les actions, évaluer la conformité de l’entreprise

Brainstorming : citer les sources d'informations en matière de veille métier

Définir les finalités de sa veille réglementaire

Rôles du chargé de veille réglementaire

Distinguer les objectifs opérationnels en fonction du contexte de l'entreprise : taille, secteur d'activité, acteurs concernés

Atelier « Adapter sa veille réglementaire » :

- plan d'actions : définir les objectifs opérationnels de sa veille et son champ d’application

- partage d'expériences : échanges sur les rôles du chargé de veille réglementaire dans l'entreprise

Sélectionner les textes applicables

Structure du droit français et son articulation avec le droit européen pour les non-juristes

Qu’est-ce qu’un code, un décret, un arrêté, un règlement, une norme, une directive ?

Hiérarchie des textes

Où trouver les textes ? sources officielles ou non

Atelier « Orienter ses recherches » :

- construction d'outil (check-list) : identifier, lister les textes applicables à un thème réglementaire donné

- partage de pratiques : échanger sur les diverses sources d’information utilisées

Construire son référentiel pour préparer l'évaluation de la conformité QSE de son entreprise

Définir la structure optimale de son référentiel

Identifier les personnes dans l’entreprise chargées d'appliquer la réglementation

Quels textes conserver et comment les suivre ? gérer les modifications

Quel support pour un référentiel réglementaire efficace et pratique ? (tableur, logiciel spécifique)

Comment gérer le temps dédié à la veille ?

Atelier « Créer son référentiel réglementaire » :

- construction d'outil : élaborer la structure de référentiel réglementaire adaptée à son entreprise

- partage d'expériences : dialoguer sur les moyens informatiques, avantages et inconvénients

Évaluer sa conformité réglementaire de l’entreprise

Comment mettre en œuvre la démarche d'évaluation de la conformité dans l'entreprise ?

Hiérarchiser les risques liés aux non-conformités identifiées et les actions associées

Responsabilités en matière de QSE : qui met en œuvre les actions ?

Rendre compte à la direction, planifier la mise en conformité

Atelier « Préparer l’évaluation de conformité » :

- étude de cas : récupérer un texte et le préparer pour l'évaluation de conformité

- partage de pratiques : échanger sur les modalités pratiques de l'évaluation de conformité, avantages et inconvénients

Utiliser son référentiel de veille réglementaire pour se maintenir à jour en QSE

Actualiser sa veille réglementaire

Suivre les modifications des textes sélectionnés

Identifier les nouveaux textes à intégrer

Retours d'expérience : les bonnes pratiques pour actualiser régulièrement sa veille

Intégrer les évolutions de sa structure

Réévaluer la conformité et tenir compte des actions engagées

Suivre les changements en interne : modification, ajout, suppression d'activités et de matériels

Diffuser l'information réglementaire

Cas pratique : identifier les outils d'une veille quotidienne efficace et s'organiser

E-Coach

Votre parcours de formation se poursuit dans votre espace participant. Connectez-vous pour accéder aux ressources et faciliter la mise en œuvre de vos engagements dans votre contexte professionnel.
Formations complémentaires
Vous pouvez intégrer cette formation dans un itinéraire pédagogique complet :

A qui s'adresse cette formation

Responsables QSE - Responsable qualité - Responsable sécurité-prévention - Responsable environnement - Toute personne chargée de la veille réglementaire

Pré-requis de la formation

Aucun prérequis n'est nécessaire

Intervenants
L'intervenant de cette formation

Des praticiens experts dans leur spécialité et formateurs confirmés :

  • Valérie Guillet

    Ingénieur agronome, elle a été coordinatrice HSE d'un groupe avant de devenir consultante pour accompagner la mise en place de systèmes de management QSE. Sa pratique de la réglementation, son approche pédagogique et structurée permettent aux participants d'aborder le pilotage des démarches QSE de manière opérationnelle et progressive.

Les plus
Les points forts de cette formation sont :

Formation adaptée aux responsables opérationnels non juristes

Réalisation de cas pratiques sur tablettes ou PC

Création de la structure de son référentiel réglementaire en cours de formation

Liste de textes réglementaires structurée par thème, plan d'actions suite à non-conformité…

Moyens pédagogiques
Moyens pédagogiques

Dispositif de formation structuré autour du transfert des compétences

Acquisition des compétences opérationnelles par la pratique et l'expérimentation

Apprentissage collaboratif lors des moments synchrones

Parcours d'apprentissage en plusieurs temps pour permettre engagement, apprentissage et transfert

Formation favorisant l'engagement du participant pour un meilleur ancrage des enseignements

Evaluation de la formation

L'évaluation des compétences sera réalisée tout au long de la formation par le participant lui-même (auto-évaluation) et/ou le formateur selon les modalités de la formation.

Evaluation de l'action de formation en ligne sur votre espace participant :

A chaud, dès la fin de la formation, pour mesurer votre satisfaction et votre perception de l'évolution de vos compétences par rapport aux objectifs de la formation. Avec votre accord, votre note globale et vos verbatims seront publiés sur notre site au travers d'Avis Vérifiés, solution Certifiée NF Service

A froid, 60 jours après la formation pour valider le transfert de vos acquis en situation de travail

Suivi des présences et remise d'une attestation individuelle de formation ou d'un certificat de réalisation

Dates et lieux
Dates et lieux des prochaines sessions
PARIS
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