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  • Produits dérivés (instruments financiers à terme) : aspects comptables et fiscaux

Produits dérivés (instruments financiers à terme) : aspects comptables et fiscaux

Entreprises industrielles et commerciales
Objectifs de la formation

Connaître l'environnement général des marchés financiers et des produits dérivés.Maîtriser le traitement comptable des instruments financiers à terme selon la réglementation française.Opérer les retraitements fiscaux nécessaires.

Programme

L'environnement général des marchés financiers

Les marchés de gré à gré et les marchés organisés.
Les stratégies d'intervention : couverture (hedging) ; spéculation (trading) ; arbitrage.
Les instruments financiers : instruments de bilan et hors bilan.
Les risques de marché : risque de taux ; risque de change ; risque sur actions ; risque sur matières premières.
Les risques induits : risque de contrepartie ; risque de liquidité ; risque de livraison ; risque opérationnel.

Le traitement comptable des instruments financiers à terme

Les dispositions du règlement ANC sur les instruments financiers à terme et les opérations de couverture.
Les schémas de comptabilisation :
que doit-on porter au bilan ou en engagements hors bilan ?
quels sont les comptes utilisés ?
quelle évaluation à l'entrée et à la clôture ?
Les dérivés de couverture : principe de symétrie.
Les positions ouvertes isolées : juste valeur.
Cas pratiques : présenter les écritures relatives
à la transformation d'un emprunt à taux variable en un emprunt à taux fixe par un swap de taux d'intérêt
au contrat d'achat à terme de devises

Le traitement fiscal

Le principe : l'imposition immédiate du résultat latent.
L'exception : 
le report des profits latents ;
la limitation de la perte latente (positions symétriques).

L'analyse comptable et fiscale des instruments financiers à terme

Les contrats Euro notionnels.
Le FRA (Forward Rate Agreement).
Les contrats à terme de devises.
Les swaps :
de taux d'intérêt ;
de devises ;
de change.
Les options :
de taux ;
de change ;
de CAP et FLOOR.
Cas pratiques : présenter les écritures et les conséquences fiscales relatives
à l'achat d'un FRA de gré à gré en couverture d'un emprunt
à la couverture d'un emprunt futur par la vente de contrats EURONEXT Euro notionnel
à la couverture d'une immobilisation libellée en devise par un swap de change
Formations complémentaires
A qui s'adresse cette formation

Responsables comptables et financiers, comptables expérimentés, fiscalistes, trésoriers d'entreprise, commissaires aux comptes.

NB : Les spécificités des secteurs banque et assurance ne sont pas traités dans cette formation.

Pré-requis

Connaissances des caractéristiques des produits dérivés ou niveau de la formation « S'initier aux produits dérivés » (GT1540).

Intervenants
Vos principaux intervenants

Des praticiens experts dans leur spécialité et formateurs confirmés :

  • Pierre ASTOLFI,

    Expert-Comptable

    Diplômé d'expertise comptable, il a travaillé au sein du cabinet KPMG dans les domaines de l'audit externe et de l'évaluation, puis il est devenu associé au sein du cabinet Ricol-Lasteyrie, spécialisé dans l'évaluation d'entreprises et l'expertise financière. Depuis 2012, il est rattaché à l'IAE Gustave Eiffel de l'Université Paris-Est Créteil Val de Marne, aujourd'hui en charge du Master Comptabilité Contrôle Audit.

    Domaines d’expertise :

Les plus
Les points forts de cette formation sont :

Questionnaire introductif

Pour chaque produit dérivé : rappel des caractéristiques, exposé des principes comptables et fiscaux, exemples d'application

Moyens pédagogiques
Moyens pédagogiques
  • Nos formations sont jalonnées de cas pratiques et d’exemples concrets, alliés à des connaissances techniques
  • Notre pédagogie favorise l’interactivité entre participants et intervenant
  • Un support est remis en début de formation à chaque participant et est disponible sur l’espace pédagogique en ligne
Evaluation de la formation
  • Feuille d’émargement à signer par les participants et l’intervenant par demi-journée de formation
  • Evaluation de l’action de formation en ligne avec notre partenaire FORMAEVA
    • A chaud, le lendemain de la formation, mesurant la satisfaction des participants
    • A froid, 90 jours après la 1ère évaluation permettant de valider le transfert des acquis en situation de travail
  • Remise d’une attestation individuelle de formation sur demande
  • Evaluation générale par Avis Vérifiés
Dates et lieux
Dates et lieux des prochaines sessions
Paris
  • -
  • -
A noter

Voir aussi la formation « Instruments financiers en normes IFRS » (CN3600).