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Patrimoine

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6 résultats obtenus pour cette recherche

Formation Fiscalité des particuliers

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Formation Régime matrimoniaux et incidences patrimoniales

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  • Techniques d'évaluation de la prestation compensatoire

    Déterminer les étapes clé de l'évaluation de la prestation compensatoireDistinguer les éléments d'appréciation de la disparité dans les conditions de vie des épouxIdentifier les différentes méthodes permettant d'évaluer le montant de la prestation compensatoire et leurs spécificités
    Code : 44307
    Niveau : Perfectionnement
    Durée : 2 heures
    Prochaine(s) session(s) :
    • A DISTANCE : 16 Mar. 2022
    • A DISTANCE : 13 oct. 2022
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  • Communauté légale : le point sur la qualification des biens

    Identifier les biens communsMettre en oeuvre la présomption de communautéDistinguer les différentes catégories de biens propres
    Code : 44336
    Niveau : Fondamentaux
    Durée : 2 heures
    Prochaine(s) session(s) :
    • A DISTANCE : 30 juin. 2022
    • A DISTANCE : 1 déc. 2022
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  • Communauté légale : le point sur le calcul des récompenses

    Définir la notion de récompensesDistinguer les différents cas de récompensesCalculer le montant de la récompense
    Code : 43605
    Niveau : Fondamentaux
    Durée : 2 heures
    Prochaine(s) session(s) :
    • A DISTANCE : 30 mai. 2022
    • A DISTANCE : 13 déc. 2022
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  • Créances entre époux séparés de biens

    Déterminer le profit subsistantCalculer les créances résultant de la remise d'une somme d'argentCalculer les créances résultant d'un bien indivis
    Code : 44335
    Niveau : Perfectionnement
    Durée : 2 heures
    Prochaine(s) session(s) :
    • A DISTANCE : 2 juin. 2022
    • A DISTANCE : 6 Sep. 2022
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Formation Successions

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  • Droit des successions : les bases

    Définir la qualité d'héritierEnvisager les différents choix de l'option successoraleAppliquer les règles légales de dévolution de la succession
    Code : 43603
    Niveau : Fondamentaux
    Durée : 2 heures
    Prochaine(s) session(s) :
    • A DISTANCE : 16 juin. 2022
    • A DISTANCE : 15 nov. 2022
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