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Consolidation-normes IFRS

L’IASB décide de normaliser la présentation du résultat en IFRS

ifrs

Un Exposure Draft (ED/2019/7) a été publié par l’IASB en décembre 2019 en vue de remplacer la norme IAS 1 Présentation des États Financiers.

Il donne un « coup de projecteur » particulier sur la présentation du résultat. Globalement, celui-ci devrait être présenté selon les catégories suivantes :

Operating
category

Catégorie par défaut qui regroupe toutes les données qui ne sont pas classées dans les autres catégories ci-dessous

Operating Profit

Integral associates
and joint ventures

Quote-part des résultats des entités consolidées en ME ou "simili IP" (cf. IFRS 11) dont l'activité est très directement liée à celle du Groupe

Operating profit & income & expenses from integral associates & JV

Investing
category

Quote-part des résultats des entités consolidées en ME ou "simili IP" (cf. IFRS 11) dont l'activité n'est pas liée à celle du Groupe

+ dividendes reçus

Profit before financing and income tax

Financing
category

Profits et pertes issues des activités financières (cash, emprunts et dettes, etc.) + intérêts calculés dans le cadre d’IAS 19

Profit before tax

Income tax

Toute charge nette répondant à la définition donnée par IAS 12

Profit for the year

Il y a donc du changement en perspective !

Le Board ne souhaite pas définir la notion d’EBITDA, celle-ci restera donc considérée comme un indicateur spécifique dont le montant et le calcul devront être présentés en notes (et non pas dans le P&L ‘primaire’). La raison principale de ce refus est l’absence de consensus sur sa définition … En revanche, le Board propose de faire apparaître une ligne « Operating profit before depreciation and amortisation » qui serait considérée comme une mesure spécifique IFRS que les entreprises pourraient choisir de montrer.

Il précise également le classement de certains éléments tels que les intérêts sur les provisions pour retraite (classés par 52% des entités sondées par le Board dans le résultat opérationnel) : ces intérêts devront désormais être classés obligatoirement dans la catégorie financière.

Autre exemple, les pertes ou gains de change devront être classés dans la catégorie de résultat auxquels ils se rapportent (NB : c’est déjà le cas selon le PCG français depuis 3 ans), donc en résultat opérationnel si ces pertes ou gains portent sur des opérations commerciales.

Par ailleurs, autre grande nouveauté, la notion de « unusual items », c’est-à-dire les éléments « exceptionnels » chers aux Français, est traitée en cohérence avec le concept de stewardship du Cadre Conceptuel.

Petit rappel pour ceux qui ont « raté » un épisode : un nouveau Cadre Conceptuel est entré en vigueur en mars 2018 pour le normalisateur et est applicable par les utilisateurs depuis le 1er janvier dernier (2020).

Il met en exergue le concept de stewardship (en français : intendance), c’est-à-dire le compte rendu par le management de la manière dont il a géré l’entreprise. Ce concept réfère en pratique aux IAP (indicateurs alternatifs de performance), c’est-à-dire les indicateurs ‘propres’ à une entité ou un Groupe (donc : non définis ni reconnus par les IFRS) et sur la base desquels l’entité ou le Groupe réalise sa communication financière.

De nombreux investisseurs se sont plaints du manque d’information quant au calcul de ces IAP et de l’absence de rapprochement avec les indicateurs IFRS. Aussi, dans ses Basis for Conclusions (BC145 et suivants), l’IASB préconise que le calcul des IAP soit présenté dans les états financiers (et non plus en dehors, comme c’est devenu l’habitude). Ainsi les « unusual items » qui sont souvent exclus des IAP, devront-ils être expliqués de manière détaillée (notamment : pourquoi ils sont inhabituels, voire considérés comme exceptionnels) et faire partie du rapprochement entre les IAP et les indicateurs ’officiels’ IFRS.

La clarification et la publication officielle du calcul des IAP constituera, de mon point de vue, une « petite révolution » dans la présentation des résultats des entités et des Groupes.

Auteure : 

En savoir plus : 

 

Auteur(s)
  • Marie-Laure NAVELOT,

    Consultante, Coaching

    Diplômée d'expertise comptable, Marie-Laure NAVELOT exerce le métier de la consolidation depuis plus de 20 ans. Responsable dans des groupes pendant 9 ans, puis de manière indépendante dans de multiples contextes depuis 14 ans, elle est également formée au coaching, à la PNL et à la Sémantique Générale. Elle exerce le métier de formatrice comme un véritable « éveil de compétences ».

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