• Accueil
  • Actualités
  • Veille
  • Comptabilité des produits dérivés : de quoi s’agit-il et comment procéder ?
Banque-assurance

Comptabilité des produits dérivés : de quoi s’agit-il et comment procéder ?

Comptabilité des produits dérivés

Fort de 68 236 milliards de dollars d’encours en valeur nominale en juin 2019[1], le marché des produits dérivés est un poids lourd de la finance en France. Depuis les années 1990, le recours à ces instruments financiers s’est à la fois étendu et complexifié, à tel point que la perception des risques inhérents à leur utilisation est devenue plus opaque. Dès lors, la comptabilisation éclairée des dérivés dans les états financiers de l’entreprise est un enjeu capital pour l'expert-comptable.

 

Au sens large, les produits dérivés sont des actifs secondaires dont la valeur dépend de celle du sous-jacent, actif primaire réel ou théorique. Ces instruments financiers sont nombreux et de natures différentes : CLO (Collateralized Loan Obligation), CDS (Credit Default Swap), ABS (Asset-Backed Security), etc. Cela dit, ils répondent tous, a priori, au même principe : se protéger contre la réalisation d’un risque financier.

 

La comptabilisation des dérivés selon les normes françaises

 

L’Autorité des normes comptables consacre trois modes de comptabilisation des produits dérivés selon l’opération réalisée par l’agent économique : la couverture simple, la position ouverte isolée, et la couverture avec optimisation sans prise de risque[2].

 

La couverture simple assoit le principe de symétrie au sein du compte de résultat. Ainsi, un dérivé qualifié d’instrument de couverture n’est pas inscrit au bilan en juste valeur, mais ses résultats sont symétriquement reconnus au mode de comptabilisation des produits et des charges de l’actif sous-jacent, d’où la nécessité de présenter le dérivé et son sous-jacent à la même rubrique du compte de résultat.  

 

La position ouverte isolée reflète une opération spéculative. Ce type de dérivés est inscrit au bilan en juste valeur, de manière à constater l’exposition de l’entité économique. Aussi, le principe de prudence est appliqué : seules les pertes latentes sont comptabilisées en résultat, les gains latents n’y étant pas reconnus.

 

La couverture avec optimisation (un swap, par exemple) est décomposée en deux parties : une composante de couverture simple, et une composante résiduelle valorisée et comptabilisée séparément. Si cette dernière composante n’induit pas de risque supplémentaire, son gain futur est différé et reconnu au terme de l’instrument. À l’inverse, si elle augmente le risque pris par l’entité économique, elle est reconnue comme une position ouverte isolée.

 

La comptabilisation des dérivés selon les normes internationales

 

Selon les normes internationales IFRS[3], le principe est celui de la présentation des dérivés à juste valeur dans le compte de résultat, et non plus seulement au bilan. Ainsi, la variation des instruments dérivés impacte directement le compte de résultat, quand bien même ces produits ne traduisent aucune dimension spéculative. 

 

Pour pallier le problème de volatilité des marchés et accompagner la stratégie des entreprises qui mettent en place des couvertures grâce aux dérivés, un régime dérogatoire a été créé[4], la « comptabilité de couverture ». Ce dispositif permet de reporter au compte de résultat l’instrument dérivé mais aussi le sous-jacent, de sorte que la réalité de la situation économique de l’entreprise est mieux représentée.

 

Trois types de couverture existent au sein de ce régime dérogatoire : la couverture de la juste valeur, la couverture de flux, et la couverture d’investissement dans une opération internationale.

 

Enfin, pour bénéficier de ce régime dérogatoire, l’agent économique doit être capable de justifier une couverture « hautement efficace », de nature à compenser presque totalement les variations de valeur liées au risque couvert.   

 

 

[1] « Enquête triennale BRI – dérivés volet 2 – juin 2019, Principaux résultats pour la France », Banque de France, novembre 2019. URL : https://www.banque-france.fr/sites/default/files/f19_111_enquete_triennale_2019_volet2.pdf.

[3] « IFRS 9 – Instruments financiers » en remplacement de « IAS 39 - Instruments financiers : comptabilisation et évaluation »

[4] « IFRS 9 – Chapitre 6 : comptabilité de couverture »

Pour en savoir plus, découvrez notre formation