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Consolidation-normes IFRS

Comptabilisation du goodwill positif, négatif et dépréciation

Comptabilisation du goodwill positif, négatif et dépréciation

Le goodwill ou l'écart d'acquisition est en principe comptabilisé en normes françaises parmi les immobilisations incorporelles, à l'actif du bilan consolidé, et non en déduction des capitaux propres. En normes IFRS, le goodwill positif apparaît dans les actifs non courants. Il n'est pas systématiquement amorti mais doit alors faire l'objet d'un test de dépréciation.

 

La norme IFRS 3 précise que l'amortissement dépend de la durée d'utilité prévisible, limitée ou non.

Pour rappel, l'écart d4acquisition est une valeur résiduelle obtenue après affectation de leur juste valeur à l'ensemble des actifs et passifs identifiables de la société cible. C'est généralement un coût supplémentaire supporté par l'acquéreur.

À titre d'exemple, une société peut ainsi être acquise pour 100 alors que la valeur nette comptable de ses actifs et passifs est de 25. Après réévaluation des éléments à la juste valeur, on peut obtenir un montant totalement différent, par exemple 20. L'écart d'acquisition ou goodwill sera fixé à 80 dans notre exemple.

 

L'écart d'acquisition peut provenir de la valorisation des avantages économiques attendus des immobilisations non identifiables (capital humain par exemple), des dettes éventuelles de la cible, d'une surenchère dans le cadre de négociations commerciales ou de l'obtention d'un prix attractif. Il peut représenter une part non négligeable des actifs non courants des bilans consolidés. L'écart positif est appelé goodwill et l'écart négatif, badwill. Les deux types d'écarts d'acquisition ne seront pas comptabilisés de la même manière.

À titre d'exemple, une société peut ainsi être acquise pour 100 alors que la valeur nette comptable de ses actifs et passifs est de 25. Après réévaluation des éléments à la juste valeur, on peut obtenir un montant totalement différent, par exemple 20. L'écart d'acquisition ou goodwill sera fixé à 80 dans notre exemple.

 

Des réflexions sont en cours au sein de l'IASB qui envisage notamment de revenir au modèle d'amortissement, de simplifier le test de dépréciation du goodwill, de présenter les capitaux propres diminués du goodwill. Les commentaires étaient possibles jusqu'à fin décembre 2020.

 

Les règles applicables au goodwill, l'écart d'acquisition positif

Qu'il soit positif ou négatif, le goodwill est comptabilisé au moment de l'élimination de la participation de la société mère dans les comptes consolidés.

 

Au bilan consolidé, la société mère devra éliminer les participations et tenir compte de la part des minoritaires. Ces participations minoritaires pourront par exemple être évaluées au cours de bourse. Un second goodwill sur cette part des minoritaires pourra alors apparaître, toujours par différence avec les actifs et passifs identifiés et après impact des impôts différés.

 

Si l'on prend une société qui fait l'acquisition de 65% des parts d'une autre société. La juste valeur de la participation est de 500. La part de la société dans le capital vaut 100, les réserves 25, les plus-values latentes sur immobilisations 250 et les impôts différés 70. Le goodwill s'obtient par différence soit 195.

Tableau 1 : Élimination de la participation

La même écriture sera passée pour la part des intérêts minoritaires.

Si l'évaluation est faite sur la base de montants provisoires parce que toutes les informations ne sont pas disponibles, un ajustement est possible. Il sera basé sur des faits et circonstances qui existaient à la date d'acquisition. La norme IFRS 3 limite la période d'ajustement à 12 mois.

 

Les règles applicables au badwill, l'écart d'acquisition négatif

Le goodwill est négatif lorsque le prix d'acquisition de la participation par la société mère et la juste valeur des participations minoritaires sont inférieures aux actifs et passifs identifiables de la filiale. C'est possible lorsque la filiale est en difficultés, que le prix de cession est particulièrement bas ou que les actifs et passifs identifiables ont été surévalués.

Si après vérification de la valeur des actifs et passifs identifiables et prise en compte des impôts différés, le goodwill reste négatif, il sera enregistré en produit de l'exercice d'acquisition, toujours au moment de l'élimination des participations dans les comptes consolidés.

 

La dépréciation du goodwill

Le test de dépréciation doit être pratiqué en l'absence d'amortissement. Il sera pratiqué entre la date de clôture et une autre date à définir, le texte n'imposant rien à ce sujet. Dans ce cadre, le goodwill sera évalué à partir des flux de trésorerie actualisés.

 

Et comme il ne génère pas de flux de trésorerie par lui-même mais en combinaison avec d'autres actifs. Il sera rattaché au plus petit groupe d'actifs et de passifs auxquels il est possible de rattacher des flux de trésorerie (ou des encaissements indépendants d'autres actifs). On parle d'UGT ou unité génératrice de trésorerie.

La valeur recouvrable de l'UGT sera comparée à la valeur comptable de l'ensemble des actifs qui la composent, goodwill inclus.

La dépréciation obtenue est imputée en priorité au goodwill et le solde éventuel est réparti entre les actifs en proportion de leur VNC ou valeur nette comptable.

 

Exemple : une dépréciation d'un montant de 5 millions d'€ est calculée, dont 2 millions pour les actifs

 

Tableau 2 : Au bilan consolidé

 

Tableau 3 : Au compte de résultat consolidé

La dépréciation du goodwill est en principe définitive et ne peut faire l'objet d'une reprise.